Crédits & Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www. l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Site édité par : TECHNI PROCESS -SAS ayant pour numéro SIRET n° 383 011 400 00033 au capital de 600. 000 Euros, RC d'Aix B 383 011 400 - NAF 2825Z  , TVA Intracom  FR51 383 011 400, qui est domiciliée CHEMIN DE LA MUSTATELLE, 13790 CHATEAUNEUF LE ROUGE.

• Responsable de la publication : SAS TECHNI PROCESS, joignable au +33 (0)4 42 12 42 02  et via le formulaire de contact du site Internet

• Webmaster du site : Agence Ugocom, joignable par téléphone au 09 72 53 84 77

• Hébergeur du site : Ugocom, qui est domicilé 1163 Route du Thor, 84210 Pernes les Fontaines et joignable par téléphone au 0972538477

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La SAS TECHNI PROCESS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, … Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise Raison sociale. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations contractuelles relatives aux données techniques

Le site Internet www.techni-process.com a pour objet de présenter l'activité, les savoir-faire, les prestations, les equipements et les réalisations de la société SAS TECHNI PROCESS.

Les informations techniques présentées sur le site sont fournies à titre indicatif et général. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement de performance, ni une garantie technique applicable à un projet spécifique. Les caractéristiques, descriptions, illustrations, ou exemples d'applications éventuellement présentés sur le site peuvent être modifiés ou adaptés en fonction des besoins du client, des contraintes techniques, réglementaires, industrielles ou de sécurité propres à chaque installation.

La société SAS TECHNI PROCESS ne pourra être tenue responsable des erreurs, omissions ou d'une mauvaise interpretation des informations publiées sur le site.

Copyright, avis de propriété intellectuelle et industrielle

La présentation et le contenu de ce site sont intégralement protégés par la réglementation relative à la protection des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Les informations, textes, images ou graphiques ne peuvent être utilisés qu’à titre strictement personnel et dans un but non commercial. Toute forme de reproduction, de modification, de transmission, d’attribution de licence ou de publication de tout ou partie de ce matériel, à quelque fin que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la SAS TECHNI PROCESS.